Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUSTY
Numéro de dépôt :
1138893
Date de dépôt :
28/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cambrai
Présentation de la marque RUSTY
Déposée le 28 mai 1979 par SOCIETE JEAN GONTHIER FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cambrai), la marque française « RUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE JEAN GONTHIER FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°5369 - Publication au BOPI 1980-055